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Entre les soussignés
Nom……………………………………… Prénom………………………. Pseudo……………
Demeurant :………………………………………………………………………… ………. …
site internet :………………………………………………………………………… ………. …
Tél :………………… Email :………………………..……….…..……….…………………
Née le …… / ……/ …… à ……………………..…………(commune) …… (département)
ayant la pièce d’identité numéro………………..
Ci dessus dénommée « le Modèle » et
Nom……................... Prénom……............…………. Pseudo……PIX……
Demeurant :………………………………………………………………………… ………. …
Tél :………………… Email :…………………………………………………… ………. …
Site internet ::……http://mannixxx.free.fr..…www.mannixxx.com….www.pix.montaf.com
Ci-dessus dénommée « le Photographe »
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1
Le modèle déclare être majeur et poser pour des photos où il sera habillé, torse nu, maillot de bain, sous vêtements, nu artistique.
Article 2
Chaque séance donne lieu à la remise d'un CD numérique haute définition (format jpeg), et format web, comprenant la sélection des images de la séance avec le nom du photographe permettant le tirage ultérieur de nouvelles photos par le modèle.
Article 3
Le Photographe est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de toutes les photos prises par lui-même et le modèle ne peut revendiquer aucune propriété ou droit d'auteur.
Le modèle est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de son image et le photographe se doit de respecter ce droit d'image.
De convention expresse, les parties contractantes s'autorisent mutuellement l'usage à titre gratuit des photos, à savoir l'envoi sur quelque forme que ce soit, la publication sur un site Internet personnel, la publication à titre gratuit dans un éventuel ouvrage présentant l'oeuvre du photographe et/ou de son modèle ou l'exposition dans une galerie de même but, avec seule obligation de faire figurer le nom du photographe et le nom du modèle (ou les pseudonymes s'ils existent).
Article 4
Le modèle autorise également le photographe à utiliser librement les photos sur site Internet à accès gratuits ou payant, avec possibilité de vente de tirages.
Si les photos devaient être destinées à la publication à titre onéreux, sous tout autre support que le site personnel du photographe ou un livre représentant ces œuvres, que cela soit du fait du photographe ou du modèle, le présent contrat prévoit entre autres clauses la clause financière suivante qui s'applique à défaut de tout autre :
« La répartition du bénéfice des ventes, déduction faite des différents frais occasionnés par la création des photos sera effectuée sur la base de 65% revenant au photographe et de 35% revenant au modèle (en propre ou en globalité). En cas de réalisation mettant en scène plusieurs modèles, un comptage des visuels attribuables à chaque modèle sera effectué et les parts revenants à chaque modèle, calculée sur la base de la globalité définie supra, seront au prorata de leur participation à l'ensemble de la réalisation. Si la vente des photos est de l'initiative du modèle la clause est inversée, le modèle ayant 65% et le photographe 35%.
Article 5
Les éventuels commentaires, titres ou légendes accompagnant la reproduction ou la représentation de la ou de ces photographies ne devront pas porter atteinte à la réputation de la vie privée du modèle.
Doivent apparaître en légende ou sur un texte de présentation des images n'importe où qu'elles soient utilisées (voir articles précédents) :
-Le pseudonyme quand il existe du modèle
-Le pseudonyme du photographe
Article 6
Le présent contrat est valable, sans limite de territoire, pour une durée de 5 ans.
Article 7
Pendant et après la cessation des relations contractuelles, le modèle et le photographe s'engagent à faire preuve d'une totale discrétion quant à la vie privée de chacune des parties.
Fait en deux exemplaires originaux à ___________________________, le ______/______/___________
Signature du photographe Signature du modèle
Précédée de la mention précédée de la mention « lu et approuvé »
« lu et approuvé » « lu et approuvé »
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